Informations sur la télémédecine — limites du traitement à distance et urgences

Ce résumé en langage simple n'a pas de valeur contractuelle. Il sert uniquement à donner une vue d'ensemble. Seul le texte qui suit fait foi.

Via Love Your Life, vous pouvez joindre des médecins par vidéo, obtenir un rapport écrit ou un bref retour. Cela ne remplace pas un examen en présentiel.

Le médecin décide lui-même et est responsable de chaque déclaration médicale. Love Your Life organise et accompagne, mais ne soigne pas.

Un bref retour indique seulement si votre dossier peut être accepté. Ce n'est ni un diagnostic ni un rapport.

Pendant l'appel vidéo, un interprète IA peut traduire si vous y consentez. La traduction automatique peut comporter des erreurs. Posez des questions si quelque chose n'est pas clair.

Un résumé IA de la conversation n'est établi que si vous et le médecin y consentez. Le son et l'image ne sont jamais enregistrés.

Love Your Life n'est pas un service d'urgence. En cas d'urgence, appelez immédiatement les secours, en Allemagne et dans l'Union européenne le 112.

Les présentes informations expliquent les possibilités et les limites des prestations de télémédecine organisées via la plateforme « Love Your Life », une marque de BGGI GmbH, Rostocker Straße 43, 53117 Bonn (« BGGI »).

Elles complètent les conditions générales de vente et le contrat d'utilisation et de services pour les patientes et patients. Les droits et obligations des parties résultent de ces contrats et du contrat de soins conclu avec le médecin.

Les consultations vidéo, les rapports médicaux écrits et les brefs retours de médecins via la plateforme servent au conseil, au deuxième avis et à la préparation d'un traitement. Ils ne remplacent ni un examen physique ni un traitement en présentiel.

L'évaluation médicale repose exclusivement sur les documents et informations que vous fournissez. Des documents incomplets ou obsolètes peuvent en limiter considérablement la pertinence.

Les médecins agissent sous leur propre responsabilité et conformément au droit professionnel du pays dans lequel ils sont autorisés à exercer.

BGGI organise et accompagne ; BGGI ne soigne pas. Les médecins sont seuls responsables des évaluations médicales, retours, rapports, conseils et traitements ; BGGI ne répond pas de leur contenu.

Les obligations propres de BGGI en matière d'organisation et d'accompagnement ainsi que la responsabilité de BGGI sont régies par le § 38 des conditions générales de vente et le § 27 du contrat d'utilisation et de services.

Si, lors de la soumission d'un dossier, vous choisissez la présentation avec bref retour, un médecin de la région examine vos documents et indique seulement s'il peut accepter votre dossier. Une brève évaluation de la suite à donner peut s'y ajouter. Le retour apparaît dans votre portail dès que BGGI l'a validé ; BGGI ne contrôle pas son contenu sur le plan médical.

Le bref retour n'est ni un rapport médical, ni un diagnostic, ni un deuxième avis, ni une estimation des coûts. Il repose uniquement sur vos documents et informations et ne remplace ni un examen ni un conseil médical.

Vous décidez dans le portail de la suite, par exemple avec un rapport écrit, un appel vidéo ou un devis. Si vous souhaitez une évaluation médicale détaillée, choisissez un rapport écrit ou un appel vidéo.

Le traitement à distance n'est notamment pas adapté aux urgences aiguës, aux états qui se dégradent rapidement, à la prescription de stupéfiants ni aux diagnostics qui exigent impérativement un examen physique ou des examens instrumentaux en présentiel.

Le médecin traitant décide au cas par cas si un traitement à distance est médicalement justifiable et l'interrompt lorsqu'une consultation en personne est nécessaire ; la référence est le § 7, al. 4 du code de déontologie type des médecins allemands (Musterberufsordnung) ou la règle correspondante du pays d'autorisation.

Les analyses préalables assistées par IA sur la plateforme ne constituent pas un diagnostic médical. Des collaborateurs de BGGI en examinent les résultats ; cet examen est organisationnel et ne constitue pas une évaluation médicale.

Les résumés d'appels vidéo générés automatiquement et les réponses de l'assistant IA dans le chat ne constituent pas des déclarations médicales. BGGI ne garantit pas leur exhaustivité ni leur exactitude. Cette exclusion de garantie n'affecte pas la responsabilité de BGGI pour la violation de ses propres obligations selon les dispositions mentionnées au § 3, al. 3 ; en cas de faute intentionnelle et de négligence grave ainsi qu'en cas de dommages résultant d'une atteinte à la vie, à l'intégrité physique ou à la santé, BGGI répond en tout état de cause conformément aux dispositions légales.

Si vous et le médecin ne parlez pas la même langue, un interprète IA peut être utilisé pendant l'appel vidéo, à condition que vous l'ayez réservé et y ayez expressément consenti au préalable. Il traduit par segments, restitue la traduction sous forme de voix et affiche l'original et la traduction sous forme de sous-titres.

L'interprète IA peut en outre apparaître sous la forme d'un visage généré artificiellement (humain numérique). Ce visage n'est pas une personne réelle et est signalé comme généré par IA ; il ne prononce que la traduction. Votre interlocuteur est toujours le médecin.

L'interprétation automatique peut comporter des erreurs et n'est pas certifiée. Pour les déclarations médicalement importantes, notamment concernant le diagnostic, l'information préalable, le consentement et la médication, posez des questions si quelque chose n'est pas clair et, en cas de doute, demandez une interprète humaine. Le médecin décide si la communication via l'interprète IA est suffisante dans le cas d'espèce.

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. La conversation se poursuit alors sans interprète IA, ou une interprète humaine est sollicitée.

Si une interprète ou un interprète personnel est appelé pour la consultation vidéo, BGGI ne sollicite, indépendamment du lieu, que des personnes qui parlent à la fois votre langue et celle du médecin ; l'interprète IA reste alors désactivé.

Après un appel vidéo, une IA établit un résumé, à savoir un pour vous et un pour le médecin, chacun dans sa propre langue, même si une interprète humaine a participé. Il apparaît dans le portail concerné, rattaché à votre dossier, et est compris dans le rendez-vous sans frais supplémentaires.

À cette fin, les propos tenus pendant la conversation sont transcrits ; seul le texte reconnu est enregistré, sous forme chiffrée, ni le son ni l'image. Cela n'a lieu que si vous et le médecin avez chacun répondu oui avant le début. La question est posée en une seule étape avec le consentement à l'interprète IA. Si l'une des parties ne consent pas, rien n'est transcrit et aucun résumé n'est établi. Si d'autres personnes participent, leur consentement est également recueilli.

Le résumé est un aide-mémoire. Il ne constitue ni une documentation médicale, ni un compte rendu d'examen, ni une proposition thérapeutique, peut contenir des erreurs ou des lacunes et est signalé comme généré automatiquement. Ce qui fait foi, c'est ce que le médecin a dit pendant la conversation ou communiqué par écrit. En cas de doute, adressez-vous au médecin via la plateforme.

L'image et le son de l'appel vidéo ne sont en aucun cas enregistrés. La transcription est effacée dès que les résumés sont établis, au plus tard après sept jours. Les détails relatifs à la conservation, à l'effacement et au retrait figurent au § 33 des conditions générales de vente, dans le consentement au traitement des données de santé et dans la politique de confidentialité.

Love Your Life n'est pas un service d'urgence. En cas de troubles aigus mettant la vie en danger, par exemple douleur thoracique, détresse respiratoire, signes de paralysie, saignement important ou perte de connaissance, appelez immédiatement les secours locaux ; en Allemagne et dans l'Union européenne, il s'agit du 112.

Dans les cas urgents mais ne mettant pas la vie en danger, utilisez le service médical de garde de votre pays ; en Allemagne, il s'agit du 116 117.

Les demandes via la plateforme ne sont pas surveillées 24 heures sur 24. Une demande envoyée ne crée pas de relation de soins avant qu'un médecin ait accepté le dossier. Le chat et l'assistant IA ne sont pas non plus un canal d'urgence.

Le présent document est disponible en 24 langues. Seule la version allemande fait foi ; les autres versions linguistiques servent à la compréhension.